IDENTITÉ
Nom du site : BUMBIZZ
Adresse : www.bumbizz.eu
Directrice Propriétaire & PDG : Cyrina ARNAUD pour Bumbizz International LTD, enregistré auprès de Companies House, UK, sous le numéro d’enregistrement n° 14168771
Responsable de publication : Nina WALKUP
Conception et production du site web et des applications : Agence Nina WALKUP
Animation : Nina WALKUP
Hébergement : IONOS Sarl
Contact : contact.bumbizz@gmail.com
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CRÉDITS
Articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la Directive 96/9 du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Dernière mise à jour, le 20/10/2024